MENTIONS LÉGALES
Cette page présente les informations légales du site. Les champs entre crochets doivent être complétés avec les informations réelles du titulaire avant publication.
1. Informations d’identification
| Titulaire | [RAISON SOCIALE / NOM ET PRÉNOM] |
| Nom commercial | ARQUITECTURA TÉCNICA |
| Identifiant fiscal | [IDENTIFIANT FISCAL] |
| Adresse | [ADRESSE COMPLÈTE] |
| Téléphone | [TÉLÉPHONE] |
| info@[DOMAINE] | |
| Domaine | https://[DOMAINE] |
2. Objet
Ce site fournit des informations sur l’Architecture Technique, la direction d’exécution des travaux, le Construction Management, le Project Management, le conseil technique et les autres services professionnels proposés par le titulaire.
3. Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site confèrent la qualité d’utilisateur et impliquent l’acceptation des présentes mentions légales. L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite, diligente et respectueuse des droits des tiers.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
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5. Responsabilité
Le titulaire s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’interruptions ou la disponibilité permanente du site. L’utilisateur utilise les informations sous sa propre responsabilité.
6. Liens vers des tiers
Le site peut contenir des liens vers des pages de tiers. Le titulaire ne contrôle ni leur contenu ni leurs politiques et n’en assume pas la responsabilité, sans préjudice des obligations légales applicables.
7. Protection des données et cookies
Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont régis par la Politique de confidentialité et la Politique de cookies.
8. Droit applicable
En règle générale, la relation avec l’utilisateur est régie par le droit espagnol et, le cas échéant, par le droit de l’Union européenne. Tout litige relève des juridictions compétentes selon les règles applicables.
Dernière mise à jour : 8 septembre 2026.